Notes de cours

  1. Rassemblez toutes les sources, imprimez les pages requises, classez les documents dans l’ordre souhaité et créez un index.
  2. Déterminez les sources susceptibles d’être protégées par le droit d’auteur – voir la section Les substituts au droit d’auteur – ainsi que celles que vous pouvez utiliser conformément aux Exceptions au droit d'auteur. Remarque : veillez à ce que la plupart, voire la totalité, de vos sources soit visée par une exception (par exemple, utilisation équitable, sous licence ou non protégée par le droit d’auteur).
  3. Pour les documents obtenus en format électronique à partir du catalogue de la Bibliothèque, assurez-vous que la licence de l’Université n’interdit pas leur reproduction dans les notes de cours – voir la section L’utilisation des ressources électroniques. Si c’est le cas, vous ne pouvez pas les utiliser.
  4. Remplissez le formulaire du Registre de matériel protégé [PDF] et le formulaire Demande de reproduction d'une note de cours [PDF].
  5. Apportez vos sources imprimées ainsi que les PDFs dûment remplis au Bureau du droit d'auteur [coordonnées au bas de cette page] ou bien à l'un des comptoirs du docUcentre. Si vous désirez discuter du contenu de vos notes de cours, veuillez prendre rendez-vous avec un Agent aux droits d'auteur, sinon poser vos questions par téléphone ou courriel.

 

Si vous avez utilisé exactement le même recueil de notes de cours un semestre précédent, vous n’avez qu’à remplir le formulaire Demande de reproduction d'une note de cours [PDF] (doit fournir la session, l’année et le numéro de pigeonnier) et l’envoyer par courriel au Bureau du droit d’auteur.

 

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